Overblog
Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

La loi de séparation des Églises et de l'État dite de 1905 interdit le financement des lieux de culte.

Publié le 24 Septembre 2013

Médias-Libres

Mais alors qui peut bien financer l'islam en construisant les mosquées en France ?  Progressivement l'islamisation avance, l'adoption dernière des principes de la finance islamique semble le confirmer.

« 1680 lieux de culte musulmans recensés par le Ministère de l’Intérieur - 2000 environ dit-on de même source aujourd’hui- et le Conseil Français du Culte Musulman (CFCM). » Pour financer les croyants participent selon leurs moyens mais nous restons loin du compte, des fonds proviennent d’états étrangers, mais aussi des mairies. 

Pour les élus locaux, les mosquées sont devenues un enjeu à la fois électoral et symbolique, mais difficile d’expliquer à ceux qui constatent une hausse non négligeable de leurs taxes foncières et impôts locaux qu’ils participent souvent malgré eux au financement du culte religieux en période de crise.

Dans son Article 2 il est écrit : « La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. ». Mais les maires facilitent l'installation de lieux de prière musulmans très simplement. 

Les maires ne peuvent pas financer un lieu de culte mais peuvent financer un centre cultuel dont la salle de prière (la mosquée) ne représentera qu’une composent du dit centre. 
Autre ficelle : les municipalités subventionnent les activités culturelles du futur lieu de culte comme à Montpellier ou l'ancien maire (PS), Georges Frêche, avait même financé la construction d'une salle, officiellement polyvalente, officieusement cultuelle. Illégal avait tranché la justice mais ceci en toute « légalité ».

Il est donc possible de financer l'islam tout en respectant la loi de 1905, car quand elle fût votée en 1905 La construction de mosquées n’étaient pas à l’ordre du jour, ce n’était pas l’islam que visait cette loi puisque inexistant en France mais l'église catholique. 

Comme il reste difficile de subventionner l’implantation de lieux de culte sous peine de heurter une majorité de citoyens attachés à des valeurs républicaines et laïques,  un maire pourra  comme bon lui semble détourner ou contourner l’ensemble de la loi de 1905 en toute légalité grâce au bail emphytéotique  accordé aux associations.

La municipalité peut louer un terrain à une association cultuelle généralement musulmane pour un prix dérisoire sur une très longue durée. Pratique jugée acceptable par le Conseil d'État dans son rapport de 2004

C’est ainsi qu’au lieu de vendre un terrain au prix fort et faire rentrer des recettes, on « attribue » ce même terrain pour une longue durée avec un loyer ridicule. Les sommes non perçues par la commune creuseront un peu plus le déficit qui lui sera à la charge de tous les contribuables y compris et majoritairement les non musulmans.

Et les exemples ne manquent pas.

La mairie de Bordeaux a acheté un terrain de plus de 8 500m² et s’apprête à le céder sous forme de bail gratuit.

La mairie de Paris a mis à la disposition des responsables de la mosquée un terrain à la porte de la Villette. Bertrand Delanoë, fait valoir deux projets de mosquées et la création, d'ici à 2012, d'un institut des cultures de l'islam, dans ce même XVIIIe arrondissement. Projet de construction d'une grande mosquée, coût estimé 28 millions d'euros. A noter que la taxe foncière est en augmentation de 29% par apport à 2008 sue la capitale. 

La mairie de Montreuil sous bois (93) offre le bail emphytéotique d’une durée de quatre-vingt-dix-neuf ans concédé pour un euro symbolique par an, à la Fédération cultuelle des associations musulmanes de Montreuil (FCAMM).

La mairie de Boulogne (92) met à disposition le terrain contre un loyer symbolique pour un bail emphytéotique pour l'édification d'un centre culturel et « cultuel » .

La mairie de Marseille a voté, à la quasi-unanimité, en faveur du bail emphytéotique de 99 ans pour une grande mosquée à Marseille. 

La mairie de Lyon avait en son temps, fait voter à l'unanimité par le conseil municipal l'octroi d'un terrain de 8 000 mètres carrés boulevard Pinel. Lequel est confié, pour 1 franc symbolique, à l'Association culturelle lyonnaise islamo-française (Aclif), 

La mairie de Drancy  a construit sa mosquée municipale pour 1,8 millions d’euros… en cachette.

Etc, etc..

Il s'est créé en France autant de lieux de culte musulman ces trente dernières années que d'églises catholiques en un siècle : 2 000 environ", soulignait le quotidien La Croix en 2006.

Rédigé par Gérard Brazon

Publié dans #Point de vue

Commenter cet article

Danielle 24/09/2013 17:02


Sans oublier que les associations musulmanes régies par la loi de 1901 permettent aux donateurs-constructeurs de mosquées de déduire de leurs impôts 66% de leurs dons!

marie-plume 24/09/2013 16:36


Il ne nous resterait donc que nos larmes pour pleurer? Non! Battons-nous, il y aura des élections très prochainement, ne nous dispersons pas, rameutons tous nos contacts et connaissances et
agissons ensemble pour dissoudre! cette peste ... Les mots ne suffiront pas, il nous faudra persuasion, combativité et endurance, mais "la fin justifie les moyens", alors haut les coeurs, et que
la providence nous vienne en aide, car le danger est grand, las!